Le conseil municipal

Conseillers municipaux :

Commissions municipales :     

Elles sont convoquées par le maire, président de droit.

Le Conseil Municipal désigne un vice-président, responsable de la commission.

Commission  des Finances :         

Le Maire, la secrétaire de mairie et deux élus désignés par le Conseil Municipal : 

Commission Urbanisme 

 J-P. Chardon  

•  Sous-commission aménagement des bâtiments communaux :
•  Sous-commission aménagement de l’espace public : cimetière, parc Veyre, ancienne carrière
•  Sous-commission voirie-réseaux, éclairage public :
•  Sous-commission  pour l’examen des demandes d’urbanisme:    
•  Sous-commission de suivi de projets : maison de maître, accès à la fibre optique, création d’une voie douce, ….

Commission Communication

J-P. Chardon

• Sous-commission  Publications : Bulletin, « La Passerelle » :  
• Sous-commission « vie du site Internet » :
• Sous-commission Démocratie Participative 
• Sous-commission  « Relations avec les médias locaux» (presse, radios) :   

Commission Associations et Cérémonies municipales

• Accompagnement des associations :  participation aux assemblées générales, mise à jour charte, subventions, calendrier/fêtes, occupation hebdomadaire de la salle polyvalente :    E. Karsenti
• Cérémonies municipales :  vœux, défilés commémoratifs, méritants, nouveaux habitants, fête du village, soirées thématiques, … :  C. Fermond ; E. Parfant
• Réservation de matériel communal
  

Commission Culture-Jeunesse-Social

• Manifestations culturelles communales
• Organisation de spectacles culturels    
• Représentation de la commune auprès d’organismes culturels    
• Activités pour la jeunesse (ALSH, animations estivales, ….) :
• Petite enfance :  délégué au R.A.M., délégué au Pôle Petite Enfance, référent pour la M.A.M.
• Personnes référentes pour le fonctionnement du pôle médical :
• Aménagement et activités de la (future) salle communale de l’espace Gabriel Veyre :
• Rencontres intergénérationnelles :   

Commission Environnement

• Sous-commission espaces verts, fleurissement :
• Diagnostic, économie d’énergie, isolation des bâtiments communaux
• Préconisations en matière d’éclairage public
• Réduction des déchets (plastiques, ….)

Commission Ecole

    • Suivi des affaires scolaires : conseil d’école, relations avec le corps enseignant

    • Cantine scolaire

    • Garderie périscolaire

Commission Sécurité

• Plan Communal de Sauvegarde :    
• Document unique :        
• Mises à l’abri à l’école, exercices incendie à l’école :                
• Registre de sécurité des bâtiments, contrôle des jeux, appareils et installations sportives :
• Formation à la sécurité des agents et élus, Vêtements de sécurité :    
• Amélioration des conditions de circulation et Sécurisation du trafic dans la commune    

Commission Appel d’offres

pour les marchés de plus de 40 000 € passés selon procédure formalisée

 le Maire,
+ 3 titulaires (élus municipaux) : F. Savoye ; R. Durieux ; J-P. Chardon
+ 3 suppléants (élus municipaux) :    J-C. Morel ; D. Boisset ; J. Champiot

Centre communal d’Action Sociale (CCAS)

obligatoire dans les communes de plus de 1 500 habitants

•  Domaine d’intervention : aide sociale, soutien des plus fragiles, lutte contre l’exclusion, téléalarme, Point Info Autonomie, animations annuelles pour les seniors, ...
  

Composition :

• Président : le Maire   
  
• de 4 à 8 élus municipaux : C. Fermond ; D. Boisset ; P. Niel ; V. Beyssat ; J. Champiot ;
• de 4 à 8 personnes extérieures au Conseil Municipal représentant des associations
  

Groupes de travail :

• Gestion des agents communaux :  C. Fermond ; R. Durieux ; J-P. Chardon ; F. Savoye
• Salle polyvalente : Gestion, fonctionnement, équipement de la salle polyvalente : C. Fermond ; E. Parfant ; E. Karsenti ; J-P. Chardon
• Projet mémoriel Gabriel Veyre :  J. Champiot

Commissions diverses

Correspondant « Défense » :  désignation d’un interlocuteur privilégié sur les questions de défense : 

Correspondant « Sécurité routière » :  désigné par délibération du C.M., il favorise la mise en place d’actions de prévention et de sensibilisation auprès des citoyens :     C. Fermond

Commission communale des impôts directs : le C.M. dresse une liste de commissaires parmi les différentes catégories de contribuables de la commune, en vue d’une désignation par le Directeur Départemental des Finances Publiques. Présidée par le maire, la commission comprend 6 titulaires et 6 suppléants.

Commission de contrôle des listes électorales :   son rôle est de s’assurer de la régularité des listes électorales

Elle comprend 3 membres, nommés par arrêté préfectoral pour 3 ans : un conseiller municipal (C. Fermond), un délégué de l’administration désigné par le préfet, un délégué désigné par le président du T.G.I.